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Les termes et conditions générales

Les termes et conditions générales

Ces conditions générales s'appliquent à tous les services et produits que nous fournissons. En utilisant notre site web et nos services, vous acceptez ces conditions. Nous vous recommandons de lire attentivement ces conditions avant d'utiliser nos services. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous demandons de ne pas utiliser nos services.

Partie A : Conditions Générales de SurgeryBooking
Partie B : Utilisateurs de SurgeryBooking
Partie C : Cliniques sur SurgeryBooking
Partie D : Demandes de Consultation sur SurgeryBooking
Partie E : Services Supplémentaires sur SurgeryBooking

La version néerlandaise de ces conditions est l'originale. En cas de litige concernant les conditions ou en cas de conflit entre la version néerlandaise et une traduction, la version néerlandaise prévaudra, sauf si la législation locale en dispose autrement.

Dans ces conditions générales, les définitions suivantes s'appliquent :

  1. SurgeryBooking : La plateforme en ligne où les utilisateurs peuvent trouver, comparer et planifier des demandes de consultation avec des cliniques.
  2. Utilisateur : Toute personne physique ou morale utilisant les services offerts par SurgeryBooking, que ce soit via le site web, l'application mobile ou d'autres canaux disponibles.
  3. Clinique : Un établissement médical ou une installation offrant ses services via SurgeryBooking.

A. Conditions Générales de SurgeryBooking

A1. Applicabilité

  1. Ces Conditions Générales ("Conditions") s'appliquent aux services offerts par SurgeryBooking ("nous", "notre", ou "nos") aux utilisateurs du site web et de l'application mobile, ci-après dénommés "SurgeryBooking".
  2. SurgeryBooking se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les conditions modifiées entreront en vigueur dès leur publication sur le site web de SurgeryBooking.
  3. En utilisant les services de SurgeryBooking, l'utilisateur accepte ces conditions.
  4. Ces conditions s'appliquent à tous les accords entre SurgeryBooking et l'utilisateur, SurgeryBooking et la clinique, ainsi qu'entre l'utilisateur et la clinique.

A2. Utilisation de SurgeryBooking

  1. En utilisant SurgeryBooking, vous acceptez et êtes lié par ces conditions, notre Politique de Confidentialité, et toutes les autres politiques et directives publiées sur SurgeryBooking.
  2. Vous devez utiliser SurgeryBooking de manière responsable et prudente, et vous ne pouvez pas utiliser le service à des fins illégales, inappropriées ou frauduleuses.

A3. Notre Plateforme

  1. Les cliniques doivent faire preuve de diligence lors de la fourniture d'informations.
  2. Nous nous efforçons continuellement d'améliorer l'expérience utilisateur sur SurgeryBooking. Pour cette raison, différents designs, contenus et services peuvent être présentés à divers utilisateurs pour évaluer leurs réactions. Cela peut entraîner des variations dans les services ou les conditions lorsque les utilisateurs visitent notre plateforme.
  3. L'utilisation de notre plateforme n'implique pas une recommandation ou une approbation de toute clinique ou de ses services, personnel, etc. Notre plateforme ne constitue pas une recommandation ou une approbation de toute clinique, y compris de son personnel et de ses traitements.
  4. Nous ne sommes pas partie au contrat entre les utilisateurs et les cliniques. La clinique est entièrement responsable de l'expérience et des services.

A4. Nos Valeurs

  1. Vous devez :
  • Respecter nos valeurs.
  • Respecter toutes les lois et réglementations applicables.
  • Ne pas utiliser la plateforme pour causer des désagréments ou faire de fausses demandes de consultation.
  • Ne pas causer de nuisances ou de dommages, et ne pas vous comporter de manière inappropriée envers le personnel de la clinique (ou d'autres personnes).

A5. Droits de Propriété Intellectuelle

  1. SurgeryBooking et tout le contenu associé, y compris mais sans s'y limiter les textes, images, logos, vidéos et logiciels, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et restent la propriété de SurgeryBooking. Les utilisateurs bénéficient d'une licence limitée, non exclusive, pour utiliser la plateforme conformément à ces conditions générales.
  2. Les utilisateurs et les cliniques conservent tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu qu'ils publient sur la plateforme.
  3. SurgeryBooking respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et demande aux utilisateurs de signaler toute violation de ces droits. Si SurgeryBooking estime qu'une violation a eu lieu, elle peut prendre les mesures appropriées, y compris la suppression du contenu en question.
  4. L'utilisation des noms de marque, logos ou autres marques commerciales de SurgeryBooking sans autorisation écrite préalable est interdite.

A6. Interaction Entre l'Utilisateur et la Clinique

  1. Notre équipe dédiée est prête à vous aider à communiquer avec une clinique. Nous nous efforçons de faciliter des interactions fluides et de résoudre toute question ou préoccupation.
  2. Malgré nos efforts, nous ne pouvons garantir que vos messages à la clinique seront lus ou que les demandes seront satisfaites immédiatement. Des facteurs tels que la disponibilité et d'autres considérations opérationnelles peuvent affecter le temps de réponse.
  3. Le fait d'établir un contact, que ce soit de votre part ou de celle de la clinique, ne crée pas en soi une base juridique pour des démarches ultérieures. Le fait de communiquer avec une clinique ne garantit pas l'acceptation d'une demande. Les démarches ultérieures et les accords sont soumis aux conditions et procédures établies par la clinique concernée.
  4. Nous nous efforçons de maintenir la confidentialité de vos communications avec la clinique.
  5. Nous encourageons les utilisateurs à communiquer avec courtoisie et respect avec la clinique. Un comportement inapproprié peut entraîner la fin de la communication et éventuellement l'annulation de la demande de consultation, conformément à la politique de SurgeryBooking.
  6. Si des problèmes surviennent lors de la communication avec la clinique, notre équipe de support est à votre disposition. Contactez-nous pour obtenir de l'aide en cas de doute ou de litige.

A7. Annulations et Modifications des Demandes de Consultation

  1. Les cliniques se réservent le droit de refuser ou d'annuler des demandes via le portail de la clinique. SurgeryBooking ne peut garantir que toutes les demandes seront acceptées ou que les demandes seront honorées par la clinique. Si une demande est refusée ou si une demande de consultation est annulée par la clinique, SurgeryBooking s'efforcera d'offrir des options alternatives à l'utilisateur, si possible.
  2. Les utilisateurs ont la possibilité d'annuler des demandes de consultation via le portail utilisateur. L'annulation d'une demande de consultation peut être soumise à certaines conditions, comme indiqué dans les conditions générales de SurgeryBooking et la politique de la clinique concernée. Il est conseillé aux utilisateurs de lire attentivement ces conditions avant de soumettre une demande de consultation.
  3. SurgeryBooking s'efforcera de notifier rapidement les utilisateurs de toute annulation ou modification concernant leur demande de consultation. Si nécessaire, SurgeryBooking collaborera avec les parties concernées pour trouver des solutions appropriées et aider l'utilisateur à trouver des options alternatives.
  4. SurgeryBooking n'est pas responsable des coûts, pertes ou litiges résultant d'annulations ou de modifications des demandes de consultation. Ces questions relèvent de la responsabilité et de la politique de la clinique.
  5. Pour plus d'informations sur les conditions d'annulation, les procédures ou pour obtenir de l'aide en matière d'annulation et de modification, notre équipe de support est à votre disposition. Contactez-nous pour obtenir de l'aide et des conseils.

A8. Litiges Relatifs aux Demandes de Consultation

  1. Si vous avez des questions ou des plaintes concernant vos demandes de consultation, nous vous invitons à contacter notre équipe de Service Clientèle via surgerybooking.com/contact. Afin d'assurer un support efficace et efficient, nous vous prions d'avoir les informations suivantes à disposition avant de nous contacter :
    • Un résumé succinct du problème, y compris la solution souhaitée
    • Tout document justificatif, tel que des photos ou des reçus.
  2. Toutes les questions et plaintes sont soigneusement documentées, les questions les plus urgentes étant traitées en priorité. Notre objectif est de traiter vos préoccupations de manière efficace et satisfaisante.
  3. Nous nous efforçons de résoudre les litiges d'abord en interne, et nous participons activement au processus de résolution des litiges. L'équipe de Service Clientèle s'efforcera de trouver une solution avec vous. Cependant, SurgeryBooking n'est pas tenu d'accepter les procédures de résolution des litiges gérées par des agences externes indépendantes.
  4. Nous visons la transparence dans notre communication concernant les litiges. Notre équipe de Service Clientèle vous tiendra informé de l'évolution de la situation et fera tout son possible pour parvenir à une solution satisfaisante.

A9. Responsabilité

  1. SurgeryBooking agit en tant qu'intermédiaire et facilite la consultation entre les utilisateurs et les cliniques. Il est important de noter que SurgeryBooking n'est pas responsable de la qualité de la consultation, ni du résultat final.
  2. Conformément à la législation de protection des consommateurs obligatoire, nous sommes uniquement responsables des frais que vous avez engagés directement à la suite de notre manquement. Cela signifie que, dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des éléments suivants :
    • Pertes indirectes ou dommages consécutifs.
    • Informations incorrectes sur une clinique, un chirurgien, un traitement médical ou cosmétique.
    • Produits, services ou actions d'une clinique ou d'un autre partenaire commercial.
    • Erreurs dans les adresses e-mail, numéros de téléphone ou autres données (à moins que ce soit notre erreur).
    • Force majeure ou événements hors de notre contrôle.
  3. SurgeryBooking décline toute responsabilité en cas de dommages ou de blessures résultant de consultations réservées via notre plateforme. Il incombe à l'utilisateur d'être pleinement conscient des risques et conséquences potentiels de la consultation choisie.
  4. SurgeryBooking n'est pas responsable des éventuelles insuffisances dans la prestation de services en raison de force majeure, de circonstances imprévues ou d'actes de tiers échappant à notre contrôle.
  5. Les informations et conseils fournis par SurgeryBooking sur la plateforme sont uniquement destinés à des fins d'information générale. Il est conseillé aux utilisateurs de demander des conseils indépendants auprès de professionnels de la santé qualifiés.

A10. Mesures

  1. SurgeryBooking se réserve le droit de limiter les droits des utilisateurs à faire des demandes de consultation, d'annuler des consultations existantes et/ou de suspendre l'accès à notre plateforme, au service client et aux comptes utilisateurs. Ces mesures ne sont prises que pour des raisons valables, telles que :
    • Fraude ou abus.
    • Non-respect de nos valeurs fondamentales ou des lois et réglementations applicables.
    • Comportement inapproprié ou illégal, tel que la violence, les menaces ou les violations de la vie privée, que ce soit à l'égard de SurgeryBooking ou à l'égard des cliniques ayant un profil sur notre plateforme ou d'autres parties impliquées.
  2. Si un utilisateur estime qu'une mesure est injustifiée ou souhaite la contester, il peut contacter notre équipe de Service Clientèle pour demander un examen formel. Nous nous efforçons d'examiner toutes les objections de manière approfondie et équitable.
  3. L'utilisation de notre plateforme implique l'acceptation des mesures décrites. SurgeryBooking se réserve le droit de prendre les mesures jugées nécessaires pour garantir une expérience sûre et fiable pour tous les utilisateurs.

A11. Résolution des Litiges et Droit Applicable

  1. Ces conditions générales sont régies par le droit néerlandais et doivent être interprétées conformément à celui-ci. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis exclusivement aux tribunaux compétents des Pays-Bas.
  2. Si une disposition de ces conditions générales est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur. La disposition non fonctionnelle sera remplacée par une disposition se rapprochant le plus possible de l'intention initiale.
  3. L'utilisateur accepte que tout litige soit d'abord résolu de manière informelle en contactant notre équipe de Service Clientèle avant d'entreprendre une action en justice.
  4. SurgeryBooking se réserve le droit de réviser et de modifier ces conditions. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement les conditions pour s'informer des éventuelles modifications. L'utilisation continue de notre plateforme après modification des conditions sera considérée comme une acceptation des conditions révisées.

B. Utilisateurs de SurgeryBooking

B1. Droits et Obligations

  1. Les utilisateurs de SurgeryBooking peuvent être tenus de créer un compte pour utiliser les services offerts sur la plateforme. Lors de l'enregistrement d'un compte, les utilisateurs doivent fournir des informations exactes et à jour, y compris des informations personnelles et de contact. Les utilisateurs sont responsables de la sécurité et de la confidentialité des informations de leur compte, telles que le nom d'utilisateur et le mot de passe.
  2. Les utilisateurs sont tenus de s'inscrire avec des informations personnelles exactes et à jour. Ils doivent maintenir la confidentialité des informations de leur compte et sont responsables de toutes les activités menées sous leur compte. Les utilisateurs sont encouragés à communiquer respectueusement et éthiquement avec les cliniques et les autres utilisateurs, et à ne pas utiliser la plateforme à des fins illégales.

B2. Utilisation Correcte

  1. Les utilisateurs s'engagent à utiliser SurgeryBooking à des fins légitimes et à se conformer à toutes les lois et réglementations applicables. Il est interdit aux utilisateurs d'utiliser la plateforme à des fins frauduleuses, illégales ou non autorisées, ou de compromettre la sécurité ou l'intégrité de la plateforme.
  2. Les utilisateurs sont encouragés à partager des avis honnêtes et constructifs sur leurs expériences. Cependant, il est interdit de publier des informations fausses, trompeuses, diffamatoires ou autrement nuisibles. SurgeryBooking se réserve le droit de supprimer ce type de contenu.

B3. Responsabilité et Comportement

  1. Les utilisateurs sont responsables de leur propre comportement et de leurs activités sur SurgeryBooking. Un comportement inapproprié, y compris le harcèlement, les abus, les menaces ou les violations de la vie privée d'autrui, ne sera pas toléré. SurgeryBooking se réserve le droit de suspendre ou de résilier les comptes des utilisateurs qui enfreignent ces conditions.

B4. Droits de Propriété Intellectuelle

  1. Les utilisateurs doivent respecter les droits de propriété intellectuelle de SurgeryBooking et de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques commerciales et autres droits de propriété. Il est interdit aux utilisateurs de copier, reproduire, modifier ou distribuer le contenu de la plateforme sans autorisation préalable.

B5. Confidentialité et Protection des Données

  1. SurgeryBooking accorde une grande importance à la confidentialité des utilisateurs et s'engage à protéger les données personnelles conformément à la législation en vigueur sur la protection de la vie privée. En utilisant la plateforme, les utilisateurs consentent à la collecte, à l'utilisation et au partage de leurs données, comme décrit dans la politique de confidentialité de SurgeryBooking.

C. Cliniques sur SurgeryBooking

C1. Droits et Obligations

  1. Les cliniques souhaitant proposer leurs services sur SurgeryBooking doivent s'inscrire et créer un profil. Lors de l'inscription, les cliniques doivent fournir des informations exactes et complètes, y compris des coordonnées, des descriptions des traitements proposés et des exigences éventuelles pour la consultation.

C2. Transparence et Informations

  1. Les cliniques sont responsables de fournir des informations exactes et à jour sur leur profil SurgeryBooking. Cela inclut les prix, la disponibilité, les détails des traitements et toutes autres informations pertinentes dont les utilisateurs pourraient avoir besoin pour prendre une décision éclairée.

C3. Demandes de Consultation

  1. Les cliniques acceptent d'honorer les demandes de consultation et les rendez-vous effectués via SurgeryBooking, sauf en cas de raisons valables de refus, telles que la saturation ou d'autres contraintes opérationnelles. Il est important que les cliniques répondent rapidement aux demandes de consultation et confirment les rendez-vous pour garantir la meilleure expérience utilisateur.

C4. Intégrité et Comportement

  1. Les cliniques doivent respecter des normes éthiques et des codes de conduite professionnelle dans leurs interactions avec les utilisateurs et SurgeryBooking. Un comportement inapproprié, tel que la tromperie, l'intimidation ou la violation de la vie privée des utilisateurs, ne sera pas toléré et peut entraîner la suspension ou la résiliation du profil sur SurgeryBooking.
  2. Les cliniques sont encouragées à travailler en étroite collaboration avec SurgeryBooking pour garantir la meilleure expérience utilisateur. Cela inclut une communication rapide, la fourniture d'informations précises et la contribution active à la résolution des litiges ou des plaintes des utilisateurs.

D. Demandes de Consultation sur SurgeryBooking

D1. Réception des Demandes de Consultation

  1. Les cliniques inscrites sur SurgeryBooking acceptent de recevoir des demandes de consultation des utilisateurs intéressés par leurs services. Il incombe à la clinique de traiter ces demandes de manière rapide et adéquate, et de fournir, si nécessaire, des informations supplémentaires à l'utilisateur.
  2. En soumettant une demande de consultation sur SurgeryBooking, les visiteurs acceptent que leurs informations, y compris les données personnelles, soient partagées avec la clinique sélectionnée. Ces informations seront utilisées uniquement pour faciliter la demande de consultation.

D2. Respect des Rendez-vous

  1. Les cliniques sont tenues d'honorer les rendez-vous de consultation pris via SurgeryBooking, sauf en cas de raisons valables d'annulation ou de modification. Il est important que les cliniques maintiennent une communication claire et honnête avec les utilisateurs concernant la disponibilité des rendez-vous et les éventuels changements d'emploi du temps.
  2. Les cliniques se réservent le droit de reprogrammer les rendez-vous de consultation en cas de circonstances imprévues, telles que des changements de personnel imprévus, des contraintes opérationnelles ou d'autres raisons affectant le fonctionnement normal. Les cliniques doivent informer les utilisateurs en temps opportun de ces changements et, si possible, proposer des rendez-vous alternatifs.
  3. Les visiteurs qui ont soumis une demande de consultation sur SurgeryBooking se réservent le droit d'annuler la demande si nécessaire. Cela peut être le cas si l'utilisateur ne peut pas assister au rendez-vous pour des raisons personnelles ou si ses besoins ont changé.

D3. Informations Précises

  1. Les cliniques doivent fournir des informations exactes et à jour concernant la disponibilité, les prix, les conditions et autres détails pertinents. La fourniture d'informations correctes est essentielle pour une consultation efficace.
  2. Les utilisateurs soumettant une demande de consultation sur SurgeryBooking doivent également fournir des informations exactes et à jour, telles que des données personnelles. La fourniture d'informations correctes est essentielle pour une consultation efficace.

D4. Comportement Professionnel

  1. Les cliniques sont censées se comporter de manière professionnelle et respectueuse dans leurs interactions avec les utilisateurs soumettant des demandes de consultation. Un comportement inapproprié, tel que la tromperie, l'intimidation ou une communication inappropriée, ne sera pas toléré et peut entraîner la suspension ou la résiliation du profil sur SurgeryBooking.

D5. Qualité du Service

  1. Les cliniques doivent fournir un service de haute qualité lors des rendez-vous de consultation pris via SurgeryBooking. Cela inclut le respect des normes professionnelles les plus élevées et la fourniture de soins de qualité aux utilisateurs de la plateforme.
  2. Les utilisateurs de SurgeryBooking ont la possibilité de laisser un avis sur la qualité du service qu'ils ont reçu de la clinique. Ces avis fournissent des informations précieuses aux autres utilisateurs et les aident à prendre des décisions éclairées concernant les services de la clinique concernée.
  3. Les utilisateurs sont encouragés à donner des avis honnêtes et constructifs sur leurs expériences avec la clinique. L'objectif des avis est de mettre en évidence à la fois les aspects positifs et les points à améliorer, afin que les autres utilisateurs puissent prendre des décisions bien informées.

D6. Collaboration avec SurgeryBooking

  1. Les cliniques sont encouragées à collaborer étroitement avec SurgeryBooking pour garantir une expérience utilisateur optimale. Cela inclut de répondre rapidement aux questions des utilisateurs, de fournir des informations supplémentaires si nécessaire, et de contribuer activement à la résolution des litiges ou des plaintes des utilisateurs.

E. Services Supplémentaires sur SurgeryBooking

E1. Disponibilité et Offre

  1. SurgeryBooking peut offrir des services supplémentaires aux utilisateurs et aux cliniques pour améliorer leur expérience sur la plateforme.
  2. La disponibilité des services supplémentaires peut dépendre de divers facteurs, notamment de la région, du type de traitements et des conditions des cliniques individuelles. SurgeryBooking s'efforce de proposer une large gamme de services supplémentaires répondant aux besoins et aux préférences des utilisateurs et des cliniques.

E2. Utilisation des Services Supplémentaires

  1. L'utilisation des services supplémentaires sur SurgeryBooking est soumise aux conditions générales et aux politiques de la plateforme, ainsi qu'à toute condition spécifique pouvant s'appliquer au service concerné. Il est conseillé aux utilisateurs et aux cliniques de lire attentivement ces conditions avant d'utiliser les services supplémentaires.
  2. En utilisant les services supplémentaires sur SurgeryBooking, les utilisateurs et les cliniques acceptent de respecter les conditions et politiques applicables. Cela inclut le respect de toute restriction ou directive concernant l'utilisation de certaines fonctionnalités ou offres.

E3. Responsabilité et Obligation

  1. SurgeryBooking décline toute responsabilité en cas de dommages, pertes ou litiges résultant de l'utilisation des services supplémentaires par les utilisateurs ou les cliniques. L'utilisation de ces services se fait à vos propres risques, et il est conseillé aux utilisateurs et aux cliniques de prendre des précautions et de signaler toute question ou problème à l'équipe de support de SurgeryBooking.
  2. SurgeryBooking se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre les services supplémentaires à tout moment, sans préavis aux utilisateurs ou aux cliniques. Toute modification des services supplémentaires sera communiquée via le site web ou d'autres canaux appropriés.

E4. Contenu de SurgeryBooking

  1. SurgeryBooking peut publier des blogs, des histoires et des messages sociaux sur la plateforme pour fournir aux utilisateurs et aux cliniques des informations supplémentaires, des conseils, des nouvelles et d'autres contenus pertinents en lien avec les services fournis par les cliniques.
  2. Les informations fournies dans les blogs, les histoires et les messages sociaux sur SurgeryBooking sont uniquement destinées à des fins éducatives et informatives et ne doivent pas être considérées comme des conseils médicaux ou un substitut à ceux-ci.
  3. SurgeryBooking s'efforce de fournir des informations fiables et précises dans les blogs, les histoires et les messages sociaux. Tous les contenus sont soigneusement sélectionnés et examinés par des professionnels qualifiés.
  4. Malgré les efforts pour maintenir les informations sur SurgeryBooking à jour et précises, SurgeryBooking ne peut garantir que toutes les informations sont entièrement exactes ou à jour. Il est conseillé aux utilisateurs et aux cliniques de faire leurs propres recherches et de vérifier si les informations fournies s'appliquent à leur situation spécifique.